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L’UE inflige 1,7 milliard d’euros d’amende à six banques


BANQUES – La Commission européenne veut «punir et dissuader»

L’UE inflige 1,7 milliard d’euros d’amende à six banques, un record

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Plusieurs grandes banques dont Deutsche Bank et Société générale, qui avaient manipulé les taux d’intérêts, se sont vu infliger ce mercredi de lourdes amendes, pour un montant record de 1,7 milliard d’euros, une somme qui vise à «punir et dissuader».

La Commission européenne n’avait jamais jusqu’ici infligé des amendes pour un montant cumulé aussi élevé, a souligné le commissaire chargé de la Concurrence, Joaquin Almunia, au cours d’une conférence de presse.

446 millions d’euros pour Société Générale

Bruxelles «veut être sûre que les institutions financières travaillent pour l’économie réelle, et non dans l’intérêt de quelques-uns», a-t-il insisté. La décision concernait les indices de référence interbancaires en euros (Euribor) et en yens (Libor et Tibor), déterminés chaque jour sur la base des taux auxquels les banques se prêtent de l’argent entre elles, et sur lesquels sont indexés une multitude de contrats et produits financiers.

Deutsche Bank, visée dans les deux enquêtes, devra à elle seule s’acquitter d’une amende totale de 725 millions d’euros. La banque allemande a réagi mercredi en soulignant que la décision de la Commission se rapportait «à des pratiques passées individuelles» et qu’elle avait déjà constitué les réserves nécessaires pour s’acquitter de l’amende.

La française Société Générale, visée uniquement dans l’enquête sur l’Euribor, a été condamnée à une amende de 446 millions d’euros. Elle a réagi elle aussi en rappelant qu’elle avait passé une provision pour litiges de 200 millions d’euros au troisième trimestre, portant sa provision collective totale à 700 millions fin septembre. Selon Soc Gen, «les faits répréhensibles concernent essentiellement un salarié» qui «a agi à l’insu de sa hiérarchie et du management de la banque».

Huit institutions reconnues coupables de manipulation

Quant à la britannique Royal Bank of Scotland (RBS), condamnée dans les deux affaires, elle devra payer 391 millions d’euros.

Au total, huit institutions financières ont été reconnues coupables de manipulation. Quatre ont participé à l’entente concernant l’Euribor et six à celle concernant le Libor en yens. Une infraction a concerné le Tibor.

Mais seulement six de ces institutions devront payer des amendes. Dans le cas de l’Euribor, la britannique Barclays a bénéficié d’une immunité et échappera à toute sanction pour avoir révélé l’existence de l’entente à la Commission. Dans l’autre enquête, où ont aussi été condamnés JP Morgan (80 millions), l’américaine Citigroup (70 millions) et le courtier britannique RP Martin (247.000 euros), c’est la Suisse UBS qui échappe à l’amende pour avoir révélé l’entente.

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